Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMA SANTE DOMICILE MATERNITE THERMOTHERAPIE
AMA SANTE

Numéro de dépôt :
4558801
Date de dépôt :
11/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2029
AMA SANTE DOMICILE MATERNITE THERMOTHERAPIE de AMA SANTE

Présentation de la marque AMA SANTE DOMICILE MATERNITE THERMOTHERAPIE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par AMA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMA SANTE DOMICILE MATERNITE THERMOTHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est AMA SANTE domicilié(e) 10 Silliman - 67116 - REICHSTETT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GSA Avocats, Monsieur David ROSELMAC domicilié(e) 1 Rue du Général de Castelnau - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque AMA SANTE DOMICILE MATERNITE THERMOTHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMA SANTE DOMICILE MATERNITE THERMOTHERAPIE arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

AMA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : AMA SANTE VARIO , Saturn , Neptun , saneva


AMA SANTE - 10 Silliman - 67116 - REICHSTETT - France


GSA Avocats, Monsieur David ROSELMAC - 1 Rue du Général de Castelnau - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements à usage médical ; désinfectants à usage médical ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, tire-lait ;

Location d'équipements médicaux, services hospitaliers à domicile.